Centre de confiance
Contrôles de sécurité techniques, régions d’hébergement et documents d’assurance pour IT, RSSI et DPO. FluxeHRa est proposé en Full HR (+ e-signature) ou E-Sign only sur une stack multi-tenant UE (Supabase Irlande, Vercel Dublin). E-signature native : SES eIDAS, PAdES-B optionnel. Pack ISO : annexe A 27001:2022 (93 contrôles) — pas une certification. Pas de données médicales / de santé dans le produit ; HDS non requis ni revendiqué.
Choisissez le contrat et l’AIPD type correspondant à votre édition. Les documents d’assurance communs (livre blanc, ISO, confidentialité, sous-traitants) s’appliquent aux deux.
Documents par édition produit
Full HR (+ E-Sign)
Modules SIRH et e-signature native. DPA, CG et annexe AIPD type dédiés à cette édition.
- Télécharger le DPAOuvrir HTMLPDF
- Télécharger les conditions généralesOuvrir HTMLPDF
- Télécharger le pack support AIPD / DPIAOuvrir HTMLPDF
E-Sign only
Édition allégée centrée sur la signature de PDF (y compris contrats RH comme documents). DPA, CG et AIPD type dédiés.
- Télécharger le DPAOuvrir HTMLPDF
- Télécharger les conditions généralesOuvrir HTMLPDF
- Télécharger le pack support AIPD / DPIAOuvrir HTMLPDF
Documents communs
Valables pour Full HR et E-Sign only. Versions HTML et PDF pour rester cohérent.
- Télécharger le livre blanc sécurité IT (PDF)Ouvrir HTMLPDF
- Télécharger le pack d’alignement ISO (PDF)Ouvrir HTMLPDF
- Télécharger les conditions d'utilisationOuvrir HTMLPDF
- Télécharger la politique de confidentialité (Markdown)Ouvrir HTMLPDF
- Liste des sous-traitantsOuvrir HTMLPDF
- Divulgation de vulnérabilités (SECURITY)Ouvrir HTMLPDF
Hébergement et sous-traitants
- Supabase — PostgreSQL, Auth, Storage (production region
eu-west-1, Ireland) - Vercel — Next.js application & API (
dub1, Dublin) - Axiom — security SIEM telemetry (
SECURITY_EVENT; technical events only, no HR business payloads; US East edge)
FluxeHRa ne traite pas de dossiers médicaux ou de santé au travail. Hébergement UE standard ; la certification HDS n’est pas requise pour ce périmètre et n’est pas revendiquée.
Confidentialité et DPA
Consultez notre Politique de confidentialité pour les visiteurs du site et les utilisateurs de l’application. Le client est en général responsable de traitement ; FluxeHRa est sous-traitant selon le DPA de l’édition ci-dessus. Questions : contact@fluxehra.ai.
Contact sécurité
Divulgation de vulnérabilités : SECURITY · contact@fluxehra.ai.